1. Informations Générales

• Nom de l’entreprise: BIOUCHES
• Forme juridique: SARL
• Adresse: [Adresse de votre siège social]
• Téléphone: [Votre numéro de téléphone]
• Email: biouches-contact@gmail.com
• Numéro SIRET: [Votre numéro SIRET]
• Numéro de TVA intra-communautaire: [Votre numéro de TVA si applicable]
• Directeur de la publication: [Nom du directeur de la publication]
• Hébergeur:
  • Nom de l’hébergeur: [Nom de l’hébergeur]
  • Adresse de l’hébergeur: [Adresse de l’hébergeur]
  • Téléphone de l’hébergeur: [Téléphone de l’hébergeur]

2. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site BIOUCHES (textes, photos, illustrations, logos, etc.) est la propriété de BIOUCHES ou est utilisé avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BIOUCHES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par email à biouches-contact@gmail.com ou par courrier à [adresse postale].

Les informations collectées sur le site BIOUCHES sont destinées à BIOUCHES et ses partenaires contractuels pour les besoins de l’exécution des services proposés.

4. Cookies

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5. Conditions de Vente

Les conditions générales de vente (CGV) sont accessibles à tout moment sur le site. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par BIOUCHES. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des CGV par l’acheteur.

6. Responsabilité

BIOUCHES s’efforce de maintenir le site BIOUCHES à jour et accessible à tout moment. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreurs, d’interruptions de service, ou de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

7. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à:

• Email: biouches-contact@gmail.com
• Adresse: [Adresse de votre entreprise]

9. Modification des Mentions Légales

BIOUCHES se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.